Guide pour la mise en oeuvre de l'évitement. Concilier environnement et aménagement des territoires

La séquence éviter, réduire, compenser (ERC) est un outil d'action publique ayant vocation à rendre l'aménagement du territoire plus durable. Première étape de cette séquence, l'évitement doit intervenir très tôt dans l’élaboration de nos plans, programmes et projets afin de proposer des aménagements avec un meilleur bilan écologique, socialement plus acceptables, plus résilients et économiquement viables. Ce guide vise à accompagner tous les acteurs concernés en leur proposant un mode d'emploi pas à pas, synthétique et pédagogique, pour mettre œuvre une démarche optimale d'évitement à l’échelle des plans programmes et des projets, seule solution qui permette de s'assurer la non-dégradation de l'environnement.

Informations complémentaires

Thématiques
Aménagement du territoire
Auteur
Ministère de la transition écologique
Date de publication