Le coefficient de pleine terre - Un outil de planification au service de la transition écologique des territoires
Ce livret synthétique et illustré est à destination des collectivités. Il propose les points clés de compréhension (fonctions des sols, définition de la pleine-terre) et d'utilisation de cet outil de l’urbanisme (rappel règlementaire, méthode de calcul), encore plutôt méconnu avec pourtant au potentiel important pour la préservation et la restauration de la biodiversité en ville. Il partage également des recommandations pour les intégrer dans les plans locaux d’urbanisme. De nombreux schémas viennet en appui des textes.
Les coefficients de surfaces non-imperméabilisées ou éco-aménageables sont un outil de planification locale qui peut, s’il est bien utilisé, contribuer à préserver les sols et à limiter leur artificialisation. Certaines collectivités ont, depuis la loi Climat et Résilience de 2021, l’obligation d’insérer dans leurs plans locaux d’urbanisme des coefficients de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables, dont le coefficient de pleine terre est une déclinaison.
Cette publication s’inscrit dans le cadre d’une étude plus complète sur ces coefficients (voir lien). Elle a été réalisée par l’OFB et le Cerema, avec le soutien de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère en charge de la Transition écologique. Elle comprend un volet bibliographique, un recensement de plusieurs retours d’expériences réalisé auprès de collectivités et d’experts et un recueil de recommandations pour utiliser ces coefficients dans un objectif de préservation des sols urbains et de lutte contre leur artificialisation.
Auteurs : Philippe Branchu (Cerema), Manon Martin (Cerema), Kathleen Monod (OFB) et Christelle Neaud (Cerema)
Mots clés : coefficient de pleine terre, artificialisation, PLU, planification locale, règlement
