Les coefficients de surfaces non imperméabilisées et éco-aménageables - Livrable 3

Ce rapport d’études a été produit par le groupe Nature en ville du département Ville durable du Cerema et par l’Office français de la biodiversité. De nombreux dessins illustrent le propos

Il comporte plusieurs parties :

- Une première partie présente les enjeux et les différentes notions rencontrées : sol, profil de sol, litière, spécificités des sols urbains, différents degrés d’anthropisation, pleine terre, anthroposols reconstitués et construits. Les principales fonctions écologiques de la pleine terre sont exposées (support de biodiversité, régulation des eaux, stockage carbone, fourniture de nutriments) ainsi que l’enjeu de sa préservation. Des dessins pédagogiques illustrent le propos.

- Une deuxième partie aborde le cadre juridique des coefficients de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables : règlement PLU, règles de pondération, de calcul, jurisprudence, suivi des coefficients

- Une troisième partie est dédiée à la mise en œuvre actuelle et future des coefficients de biotope par surface (CBS) et du coefficient de pleine terre : diversité de mobilisation de l’outil CBS (différentes surfaces considérées dans le calcul, objectifs cibles, pondération…) ainsi que la proposition existante d’un coefficient de biotope par surface harmonisé (CBSh) ; mise en œuvre d’un coefficient de pleine terre, avantages et inconvénients, recommandations…

D’autres outils permettant de maximiser la préservation des sols et leur biodiversité sont également abordés : OAP, emplacements réservés, EBC, protection d’éléments de paysage…

Ce « Livrable 3 » fait partie d’une série de documents qui comporte : un document sur la bibliographie nationale et internationale des coefficients de surfaces non imperméabilisées et éco-aménageables (« Livrable 1 » en cours de réalisation) ; un document sur le retour d’expériences auprès des collectivités et experts (« Livrable 2 » finalisé en mai 2024) ; un document portant sur les diagnostics, suivis et évaluations de ces coefficients est également envisagé.

Auteurs : Christelle NEAUD, Manon MARTIN, Kathleen MONOD, Philippe BRANCHU Dessins : Flore VIGNERON

Mots clés : pleine-terre, coefficient, cadre juridique, surface perméable