Centre de ressources
Le PLUi de Rennes Métropole (35) localise des Espaces d'Intérêt paysager ou écologique (EIPE) au…
Le règlement du PLUi de Rennes Métropole (35) précise que "Dans les zones UB1, UD1 et UE1, les…
Le PLUi de Rennes Métropole (35) comprend des Orientations d'aménagement et de programmation (…
Sur le territoire de Rennes Métropole (35), le SCoT du Pays de Rennes délimite plus de 300…
Le PLUi de Rennes Métropole (35) localise des "Sites naturels de compensation" au titre de l'…
Le PLUi de Rennes Métropole (35) encourage la perméabilité des clôtures pour favoriser la…
Le PLUi de Rennes Métropole (35) fixe un coefficient de végétalisation minimum à respecter,…
Le règlement du PLUi de Rennes Métropole (35) fixe, dans les zones urbaines UB1 et UD1, des…
Le PLUi de Rennes Métropole (35) classe en Espace boisé classé (EBC) les boisements, haies,…
Concernant la gestion des eaux pluviales, le PLUi de Rennes Métropole (35) rappelle dans son…
Build Europe est l'organisation regroupant les fédérations nationales des promoteurs, des…
Le PLU de la commune de Puéchabon (34) comprend une Orientation d'aménagement et de…
Le PLU de la commune de Puéchabon (34) protège les murets, ruines et clapas en tant qu'habitats…
En annexe de son Document d’orientations et d’objectifs (DOO), le SCoT Nord Doubs (25) comprend…
Le Document d’orientations et d’objectifs (DOO) du SCoT Nord Doubs (25) comprend une…
Le PLUi de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (64) justifie le classement ou non d…
Le PLUi de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (64) comprend une Orientation d'…
Le PLUi de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (64) comprend une zone agricole Ae…
Le PLU de Paris (75) a été adopté dans sa version modifiée en 2016 (approbation initiale en 2006…
lLe PLU de Paris (75) a été adopté dans sa version modifiée en 2016 (approbation initiale en…