Centre de ressources

Vésinet règlement
Le Vésinet (78)

Le règlement du PLU du Vésinet, « Ville-Parc » des Yvelines, mobilise plusieurs dispositions en…

Aménagement du territoire, Arbres / Forêts, Paysage/Espaces verts
Le Vésinet
Le Vésinet (78)

Le PLU du Vésinet, « Ville-Parc » des Yvelines, comporte des prescriptions afin de protéger les…

Aménagement du territoire, Arbres / Forêts, Paysage/Espaces verts
SCOT Beaune
Syndicat Mixte du SCoT des Agglomérations de Beaune, Nuits-Saint-Georges et Gevrey-Chambertin (21)

Le SCoT des agglomérations de Beaune et de Nuits St-Georges (21) comprend une carte des qualités…

Agriculture/Agriculture urbaine, Aménagement du territoire, Arbres / Forêts
Couverture du document
Selarl Gossement avocats

La présente note a pour seul objet de présenter les grands enjeux du cadre juridique relatif à…

Aménagement du territoire, Paysage/Espaces verts
Mouans plan zonage
Mouans-Sartoux (06)

Le PLU de la commune de Mouans-Sartoux (06), approuvé en 2012, a été révisé en 2015 et 2016 afin…

Agriculture/Agriculture urbaine, Aménagement du territoire, Biodiversité
PLU Mouans
Mouans-Sartoux (06)

Le PLU de la commune de Mouans-Sartoux (06), approuvé en 2012, a été révisé en 2015 et 2016 afin…

Agriculture/Agriculture urbaine, Aménagement du territoire, Biodiversité
PLU Paris
Paris (75)

Le PLU de Paris (75) a été adopté dans sa version modifiée en 2016 (approbation initiale en 2006…

Aménagement du territoire, Paysage/Espaces verts, Sol
OAP Paris
Paris (75)

lLe PLU de Paris (75) a été adopté dans sa version modifiée en 2016 (approbation initiale en…

Aménagement du territoire, Biodiversité, Paysage/Espaces verts
secteur Paris
Paris (75)

Le PLU de Paris (75) a été adopté dans sa version modifiée en 2016 (approbation initiale en 2006…

Aménagement du territoire, Paysage/Espaces verts, Sol
Dijon règlement
Dijon Métropole (21)

Le PLU de Dijon Métropole (21), approuvé en 2010, précise qu'en secteur urbain de recomposition…

Aménagement du territoire
Couverture
Billon L., Amsallem J., Sordello R., Vanpeene S.

Pour mettre en oeuvre la politique Trame verte et bleue, le Ministère en charge de l’écologie s’…

Aménagement du territoire
Couv_doc_72
Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les Infrastructures et l'Eau (GRAIE)

Ce guide présente en premier lieu les outils de la gestion de l’eau comme les SDAGE, SAGE,…

Aménagement du territoire, Eau
INTÉGRER LE CHEMINEMENT DE L’EAU DANS L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
EPTB Charente

Ce guide d’accompagnement « intégrer le cheminement de l’eau dans l’aménagement du territoire »…

Aménagement du territoire, Eau
Intégrer la Trame verte et bleue dans les Orientations d’aménagement et de programmation
Cerema Occitanie, OFB

Mettre en œuvre une démarche de Trame verte et bleue (TVB) sur un territoire implique de l’…

Aménagement du territoire, Paysage/Espaces verts
SAFN OFB FNAU
FNAU / OFB

Ce dossier de la Fnau est consacré aux solutions d’adaptation fondées sur la nature dans les…

Aménagement du territoire
l'eau et biodiversité plu(i)
DREAL Bretagne

Ce guide a pour ambition d’être un outil pratique et opérationnel, offrant aux collectivités…

Aménagement du territoire, Biodiversité, Eau
Guide des outils de protection du patrimoine naturel en Centre-Val de Loire
Agence Régionale de la Biodiversité Centre-Val-de-Loire

Ce guide a pour objectif d’aider la compréhension des différents dispositifs de protection…

Aménagement du territoire, Biodiversité
Ris-Orangis
ADEME

L’ADEME a accompagné, au moyen de l’expérimentation « Objectif ZAN » (mai 2022 – fin 2024) 22…

Aménagement du territoire, Sol
[Tours] La grande trame brune
Tours Métropole Val de Loire (37)

Note d’orientation stratégique (programme POPSU Transitions)

Cette note d’orientation…

Aménagement du territoire, Sol
Note d'orientation politique
INRAe, Terre de Liens

La communication scientifique d’INRAE analysant des fiches expériences de la plateforme Récolte…

Agriculture/Agriculture urbaine, Aménagement du territoire