Centre de ressources

Rennes Métropole (35)

Concernant la gestion des eaux pluviales, le PLUi de Rennes Métropole (35) rappelle dans son…

Aménagement du territoire, Économie
Puéchabon (34)

Le PLU de la commune de Puéchabon (34) comprend une Orientation d'aménagement et de…

Aménagement du territoire, Biodiversité
Puéchabon (34)

Le PLU de la commune de Puéchabon (34) protège les murets, ruines et clapas en tant qu'habitats…

Aménagement du territoire, Biodiversité
Pays de Montbéliard Agglomération (25)

En annexe de son Document d’orientations et d’objectifs (DOO), le SCoT Nord Doubs (25) comprend…

Aménagement du territoire, Biodiversité
Pays de Montbéliard Agglomération (25)

Le Document d’orientations et d’objectifs (DOO) du SCoT Nord Doubs (25) comprend une…

Agriculture, Aménagement du territoire, Biodiversité
Pau Béarn Pyrénées, Communauté d'agglomération (64)

Le PLUi de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (64) justifie le classement ou non d…

Aménagement du territoire, Forêts / Arbres
Pau Béarn Pyrénées, Communauté d'agglomération (64)

Le PLUi de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (64) comprend une Orientation d'…

Aménagement du territoire, Paysage/Espaces verts
Pau Béarn Pyrénées, Communauté d'agglomération (64)

Le PLUi de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (64) comprend une zone agricole Ae…

Agriculture, Aménagement du territoire, Biodiversité
Paris (75)

Le PLU de Paris (75) a été adopté dans sa version modifiée en 2016 (approbation initiale en 2006…

Aménagement du territoire, Paysage/Espaces verts, Sol
Paris (75)

lLe PLU de Paris (75) a été adopté dans sa version modifiée en 2016 (approbation initiale en…

Aménagement du territoire, Biodiversité, Paysage/Espaces verts
Paris (75)

Le PLU de Paris (75) a été adopté dans sa version modifiée en 2016 (approbation initiale en 2006…

Aménagement du territoire, Paysage/Espaces verts, Sol
Orléans Métropole (45)

Les élus d'Orléans Métropole (45) ont délibéré, en 2021, en faveur de l'approbation du barème de…

Forêts / Arbres
Orléans Métropole (45)

"Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Il comporte une…

Aménagement du territoire
Orléans Métropole (45)

Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Chaque planche du plan de…

Aménagement du territoire, Paysage/Espaces verts, Sol
Orléans Métropole (45)

Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Le règlement comporte un…

Aménagement du territoire
Orléans Métropole (45)

Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Le règlement protège 699…

Aménagement du territoire
Orléans Métropole (45)

Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Le Projet d'aménagement…

Aménagement du territoire, Biodiversité, Sol
Orléans Métropole (45)

Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. L'article DC-1.1.8 du…

Aménagement du territoire, Paysage/Espaces verts, Sol
Orléans Métropole (45)

Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Il comporte une…

Aménagement du territoire
Avignon (84)

La ville d'Avignon (84) est en cours de révision de son PLU (approbation prévue fin 2021). L'…

Aménagement du territoire, Biodiversité, Paysage/Espaces verts