Centre de ressources

Orléans Métropole (45)

Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Le Projet d'aménagement…

Nantes Métropole (44)

Le PLUm de Nantes Métropole (44) localise des zones naturelles Nl (espaces naturels de loisirs…

Blois, Communauté d'agglomération Agglopolys (41)

Agglopolys (41) est en cours d'élaboration d'un PLUi (approbation prévue en 2022). Le Projet d'…

Irstea (UMR TETIS)

 

La présente note met à disposition un ensemble de questions évaluatives, d’outils d’…

Arles (13)

Le Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Arles (13) regroupe des dispositions…

Angoulême, Grand Angoulême (16)

Le Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Grand Angoulême (16) comporte une…

Angoulême, Grand Angoulême (16)

Le Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Grand Angoulême (16) comporte une…

Angoulême, Grand Angoulême (16)

Le Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Grand Angoulême (16) comporte une…

Rochefort (17)

Le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Rochefort (17) comprend une…

Rochefort (17)

Le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Rochefort (17) indique dans son…

Angoulême, Grand Angoulême (16)

Le règlement écrit du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Grand Angoulême (16)…

Rochefort (17)

"Le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Rochefort (17) comprend des…

Maubeuge-Val de Sambre, Communauté d'agglomération (59)

La Communauté d'agglomération Maubeuge-Val de Sambre (59) porte des programmes de réhabilitation…

Bonnelles (78)

Par décret du 11 septembre 2009, le massif de Rambouillet (78) est classé en « Forêt de…

Syndicat Mixte du SCoT des Agglomérations de Beaune, Nuits-Saint-Georges et Gevrey-Chambertin (21)

Le SCoT des agglomérations de Beaune et de Nuits St-Georges (21) comprend une carte des qualités…

Pays de Montbéliard Agglomération (25)

En annexe de son Document d’orientations et d’objectifs (DOO), le SCoT Nord Doubs (25) comprend…

Le Grand Autunois-Morvan, Communauté de communes (71)

Le diagnostic paysager du SCoT du Pays de l’Autunois Morvan synthétise les enjeux via deux…

Pays de Montbéliard Agglomération (25)

Le Document d’orientations et d’objectifs (DOO) du SCoT Nord Doubs (25) comprend une…

Caen Normandie Métropole, pôle métropolitain (14)

Afin d'élaborer la Trame verte et bleue (TVB) du SCoT Caen-Métropole (14), un Mode d’occupation…

Caen Normandie Métropole, pôle métropolitain (14)

Le pôle métropolitaine Caen Normandie Métropole (14) a publié un Vademecum thématique de son…